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Marques déposées par INNOVATION 2000
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COULEUR PASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR PASTEL
INNOVATION 2000

Numéro de dépôt :
95556950
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque COULEUR PASTEL

Déposée le 7 février 1995 par INNOVATION 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est INNOVATION 2000, domicilié(e) 42, Rue du Général LECLERC, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION 2000 - France.

La marque COULEUR PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR PASTEL est expirée depuis le 7 février 2005.

INNOVATION 2000 a également déposé les autres marques suivantes : LE MANEGE AUX PARFUMS , LE TEMPS DES PARFUMS


INNOVATION 2000 - 42, Rue du Général LECLERC, 94220 CHARENTON LE PONT - France


INNOVATION 2000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].